La séance est ouverte à 16H. Il est fait circuler une feuille de présence signée par l’ensemble des participants présents.

Présents : Palmira PICON-ARCHIER, Marie TOGNET, Christophe DUBOIS, Sylvie GAUTHERON, Olivier LARGE, Marion BARAIZE, Véronique DUBOIS, Michelle BAUERLE, Camille PERREAU, Olivier LATASTE, Martine GERMAIN, Michel NOUREUX, Ivan CHARY, Gille RHODE, Pascal LE ROY, Delphine MARNAT, Frédéric MARIE DIT ASSE, Jocelyne AUGIER, Marc BERNARD, Olivier MASSON, Christophe BLACHE, Philippe CHAUDOIR, Fleur LEFEVRE, Jean Baptiste DUPERRAY, Stéphane CLEMENT.

Ordre du jour :
  Désignation du secrétaire de séance
  Lecture et approbation des statuts de l’association
  Election du conseil d’administration

1. Désignation du secrétaire de séance

Véronique Dubois assure le secrétariat de séance.

2. Lecture et approbation des statuts

L’Assemblée accepte à l’unanimité qu’il soit procédé au vote à main levée.

  Article 1 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 2 : Discussion : Martine Germain remarque que le lien avec la « Fédération Association Professionnelle des arts de la rue » est fortement affirmé. Elle fait remarquer que d’autres regroupements régionaux n’ont pas adopté cette option. Olivier Lataste exprime le souhait que ce lien soit clairement établi ; La Fédération des arts de la rue en Rhône Alpes souhaitant s’inscrire dans la dynamique initiée au niveau national. L’article 2 est mis au vote : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 3 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 4 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 5 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 6 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 7 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 8 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 9 : Discussion : Plusieurs options sont débattues pour le nombre de membres composant le conseil d’administration : 6 minimum-16 maximum \ 6 Minimum, pas de limite maximum. Les propositions sont mises aux voix. La proposition « L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration composé d’au moins 6 membres et au plus de 16 membres, élus parmi les membres actifs ou fondateurs à jour de leur cotisation » est adoptée par 22 voix pour, 0 contre et 2 abstentions.

Pascal Le Roy exprime le souhait que les personnes morales soient éligibles au Conseil d’Administration. Marie Tognet rappelle que lors de la fondation de « La Fédération- Association Professionnelle des arts de la rue » il était souhaité que la direction de l’association soit confiée à des individus et non à des compagnies ou structures.Ivan Chary note qu’en cas d’élection d’une personne morale ou Conseil d’Administration, ses représentants changent régulièrement ce qui entraverait l’efficacité de ce conseil. La proposition « Les personnes morales ne sont pas éligibles. » est mise aux voix. Elle est adoptée par 23 voix pour, 0 contre, 1 abstention.

  Article 10 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 11 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 12 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 13 : Discussion : Marie Tognet suggère que la délégation de pouvoir soit restreinte aux seuls actes de gestion courante afin que celui-ci garde le contrôle des actes susceptibles d’engager sa responsabilité juridique. Christophe Dubois souhaite que cette délégation puisse être plus largement établie, pour des raisons pratiques, lié aux éventuelles indisponibilités du président et au fonctionnement collégial de l’association. La proposition : « Après autorisation du conseil d’administration, Le Président peut déléguer partiellement ses pouvoirs, sous sa responsabilité, à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non du conseil » est mise au voix. Elle est adoptée par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 14 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 15 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 16 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 17 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 18 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 19 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 20 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

  Article 21 : adopté par 24 voix pour, 0 contre, 0 abstention.

Après avoir entendu lecture de l’ensemble des statuts, après discussion et vote article par article il est procédé au vote de l’ensemble des statuts.

Les statuts sont approuvés par 24 voix pour, 0 contre et 0 abstention.

3. Election du conseil d’administration

Se déclarent candidats : Palmira PICON-ARCHIER, Marie TOGNET, Christophe DUBOIS, Sylvie GAUTHERON, Marion BARAIZE, Véronique DUBOIS, Michelle BAUERLE, Camille PERREAU, Olivier LATASTE, Martine GERMAIN, Gille RHODE, Christophe BLACHE, Jean Baptiste DUPERRAY, Olivier MASSON.

Il est procédé au vote à main levée.

L’ensemble des candidats est élu au conseil d’administration à l’unanimité des voix.

L’ordre du jour étant épuisé la secrétaire lève la séance à 18H30.

Lire le compte-rendu du CA, les statuts.